Les Creative Commons: c’est quoi, ça sert à quoi?

Comme promis le premier article de la série sur les licences Creative Commons (CC).

Avant de commencer pour ceux qui n’aurait pas vu la vidéo d’introduction aux Creative Commons, je vous propose de retourner vite fait sur la page d’introduction de la série et de la regarder pour vous familiariser un peu avec tout ça.

Pour ceux qui ont déjà des éléments de base, aujourd’hui nous allons voir d’où viennent les licences Creative Commons, à  quoi elles servent et comment elles se déclinent.

Les licences CC ça vient d’où?

Ces licences sont le fruit du travail de l’organisme à but non lucratif Creative Commons basé actuellement à Mountain View en Californie et actif depuis 2001. A l’origine c’est donc une fondation américaine. En moins de dix ans toutefois elle a rassemblé une communauté internationales d’utilisateurs provenant des milieux artistiques, privés et publics. Les licences sont actuellement disponibles en plus de 60 langues. En général, dans chaque pays des représentants CC mettent en place une plateforme nationale qui est censée informer, former les utilisateurs et préciser quelles sont les particularités propre à la législation en vigueur dans son pays.  Voir Creative Commons Suisse (nur auf Deutsch)

Je vous invite à consulter l’Infographic de la Fondation internationale pour connaître les derniers chiffres et les tendances.

La Fondation révise régulièrement les licences. Actuellement elle a publié la version 4.0. Les versions antérieures demeurent valable légalement.

Les licences CC, c’est quoi, ça sert à quoi?

Les buts de l’organisme sont les suivants:

  • offrir une alternative au droit d’auteur jugé trop restrictif
  • simplifier la vie des auteurs et des utilisateurs dans l’indication des droits qu’ils désirent garder ou léguer
  • encourager la diffusion, le partage, l’utilisation, la réutilisation et la création (que ce soit sur le web ou hors de celui-ci)
  • encourager la culture du libre et enrichir le patrimoine commun (Commons)

La fondation a donc mis en place un système de licences très flexible qui permet à l’auteur d’exprimer sa volonté. Comme dit plus haut l’auteur peut aussi être une personne morale, un gouvernement, une organisation, une entreprise.

Voici les 4 logos principaux:

Tous ces logos sont combinables et se déclinent sous ces 6 licences les plus courantes

CC LicensesLa combinaison de ces logos permet la création des licences CC. On est passé du fameux «Copyright All rights reserved» à «Some rights reserved».

Pour permettre la diffusion et le partage, les licences doivent être le plus lisibles possibles pour tous les acteurs: professionnels de la loi, créateur-utilisateur et les machines.

C’est pourquoi les licences sont également lisibles en trois formats: le texte légal, les logos et sous forme de code pour les métadonnées électroniques à rattacher si possible à chaque document. Les trois formats peuvent être rassemblés. Prenons un exemple: ce blog.

Si vous regardez dans le menu de droite vous verrez que j’ai ajouté une licence CC pour mon blog qui demande simplement d’indiquer la source et d’indiquer la paternité lorsqu’un élément est utilisé ailleurs (sans prétention bien sûr, lol). En cliquant sur le texte vous tomberez également sur la licence en clair avec ses termes. Derrière le texte se cache aussi les informations de la licence sous forme de code informatique. C’est ce qui va permettre par exemple à un moteur de recherche de rassembler tous les contenus rattachés à une licence CC. Voir par exemple le moteur de recherche de la Fondation qui utilise ce principe.

Ca sert donc aussi à ça les licences CC, à rassembler une base de données d’oeuvres (plus de 800 mio d’après la Fondation) pour lesquelles les droits et les contraintes sont claires, accessibles, lisibles.

Alors vous avez tout compris? Tout est beau, limpide, fabuleux et merveilleux? Si ce n’est pas le cas c’est NORMAL! Même si ces licences sont pratiques, un certains nombre d’éléments sont à connaître à commencer par le b.a.-ba du droit d’auteur et de la notion d’œuvre.

Rendez-vous dans quelques jours pour la suite->  Les licences Creative Commons – œuvre, l’utilisation dans les faits, légalité, opportunités, zones d’ombres.

 

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